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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ISEO FRANCE
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C I T Y
Marque renouvelée - Marque en vigueur

C I T Y
ISEO FRANCE, S.A.S.

Numéro de dépôt :
1410273
Date de dépôt :
16/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/04/2027

Présentation de la marque C I T Y

Déposée le 16 avril 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ISEO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « C I T Y » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ISEO FRANCE domicilié(e) 1111 Rue du Maréchal Juin - 77000 - VAUX-LE-PENIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 124 964 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Murgitroyd, SARL, Mme AUGER Véronique domicilié(e) Immeuble Atlantis, 55 Allée Pierre Ziller, CS 50105, Sophia Antipolis - 06902 - VALBONNE - France.

La marque C I T Y a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1410273.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque C I T Y arrivera à expiration en date du 16 avril 2027.

ISEO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MULTIFERM , STYL'BARR , CAVERS , KVR , IZIS , CAVITH


ISEO FRANCE, S.A.S. - 1111 Rue du Maréchal Juin - 77000 - VAUX-LE-PENIL - France - SIREN 572124964


Cabinet Murgitroyd, SARL, Mme AUGER Véronique - Immeuble Atlantis, 55 Allée Pierre Ziller, CS 50105, Sophia Antipolis - 06902 - VALBONNE - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-03

Renouvellement sans limitation le 4 janvier 2007 n°2330637 - Publication au BOPI 2007-01-04

Inscription le 22 décembre 2005 - Rectification d'erreur matérielle;Changement de nature juridique n°424785 - Publication au BOPI 2005-12-22

Renouvellement sans limitation n°2087681 - Publication au BOPI 1997-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-45

Inscription le 14 décembre 2006 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°445545 - Publication au BOPI 2006-12-14

Inscription le 1 avril 2010 - Changement de dénomination n°520215 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-04-01

Renouvellement sans limitation le 21 avril 2017 n°2646910 - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-04-21

Tous articles de serrurerie et plus particulièrement des verrous et des cadenas.